Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES ANDESITES
M. MANIGAND FRANCK

Numéro de dépôt :
4341608
Date de dépôt :
28/02/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
LES ANDESITES de MANIGAND FRANCK

Présentation de la marque LES ANDESITES

Déposée le 28 février 2017 par monsieur MANIGAND FRANCK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES ANDESITES »

Le déposant est monsieur MANIGAND FRANCK domicilié(e) CHATEAU DES RAVATYS, DOMAINE DE L'INSTITUT PASTEUR - 69220 - SAINT LAGER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MANIGAND Franck domicilié(e) CHATEAU DES RAVATYS, Domaine de l'Institut Pasteur - 69220 - SAINT LAGER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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MANIGAND FRANCK a également déposé les autres marques suivantes : LES PIERRES BLEUES


M. MANIGAND FRANCK - CHATEAU DES RAVATYS, DOMAINE DE L'INSTITUT PASTEUR - 69220 - SAINT LAGER - France


M. MANIGAND Franck - CHATEAU DES RAVATYS, Domaine de l'Institut Pasteur - 69220 - SAINT LAGER - France


Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Inscription le 20 juillet 2018 - Rejet total n°729142 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-20

Vins d'appellation d'origine protégée.